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Deux signatures semblables peuvent-elles provenir de la même image ? Que perd-on lors d’un scan ? Partez d’une question, explorez un exemple et découvrez ce que les pièces permettent de conclure.
Expertise en écritures et documents en justice (9)
Comment formuler les questions à un expert en écritures lors d’un litige ?
Une question précise désigne la signature, les pièces de comparaison et les limites à expliciter.
Expertise en écritures et documents en justiceLe texte d’un testament et la signature au bas de la page
Un mot contesté et une signature contestée peuvent nécessiter des pièces de comparaison différentes.
Expertise en écritures et documents en justiceLorsqu’il ne reste qu’une photographie du testament
Conservez la copie et retracez les recherches de l’original.
Expertise en écritures et documents en justiceProcuration contestée : qui a signé et quels pouvoirs ont été accordés ?
Dans une affaire immobilière, l’identité du signataire et l’étendue de ses pouvoirs s’examinent séparément.
Expertise en écritures et documents en justiceS’opposer à l’homologation d’un testament en cas de signature contestée
Vérifiez si la demande est encore pendante ou si l’ordonnance a déjà été rendue.
Expertise en écritures et documents en justiceSignature contestée sur un cautionnement personnel
Comment distinguer la signature de l’emprunteur de celle de la caution sur le même formulaire ?
Expertise en écritures et documents en justiceSignature contestée sur un chèque en recouvrement en Israël
La contestation vise-t-elle la signature du tireur, un endossement au verso ou une mention au recto ?
Expertise en écritures et documents en justiceSignature contestée sur un contrat
Quelles pièces aident à établir qui a signé un bail ou un acte de vente ?
Expertise en écritures et documents en justiceUne page du contrat signé a-t-elle été remplacée ?
Une clause apparaît avant la page des signatures. À quelle version appartenait-elle ?
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